Conseil Municipal du 23 janvier 1913




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D13 Page 421Séance du 23 Janvier 1913|-|Adresse à M. Poincaré|-|Legs Godard-Desmarest|-|Famille Thiry - Registre D13 Page 421 - Délibération
D13 Page 422Bail d'entretien des Chemins vicinaux|-|Rue Gustave Nast|-|Travaux Edelmann|-|Enseignement agricole ménager|-|Crédits supplémentaires|-|Sursis d'incorporation|-|Dispense de purge des hypothèques légales - Registre D13 Page 422 - Délibération
D13 Page 423Plantations|-|Les Coudreaux - Service postal et téléphonique|-|2ème Circuit Paris-Chelles - Registre D13 Page 423 - Délibération
D13 Page 424Communications téléphoniques à 0,25 frs|-|Rivière de Chelles|-|Trottoirs rue du Pont de Bois|-|Déplacement de Tilleuls|-|Effets d'eau aux urinoirs|-|Emprunt des Abattoirs - Registre D13 Page 424 - Délibération
D13 Page 425Chemins de fer - Quadruplement des voies|-|Enquête - Electricité - Registre D13 Page 425 - Délibération
D13 Page 426Syndicat de l'avenue Jean de Chelles - voies barrées - Registre D13 Page 426 - Délibération
D13 Page 427Travaux de défense contre les inondations - Registre D13 Page 427 - Délibération
D13 Page 428Comice agricole|-|Incendie Pestat - Indemnité aux Sapeurs-pompiers blessés|-|Projet d'assurance|-|Dons aux sapeurs-pompiers|-|Plan d'alignement, boulevard de la gare - Registre D13 Page 428 - Délibération
D13 Page 429Taxes du Cimetière|-|Roulage|-|Terrain Juglar|-|Indemnité Butelot pour peupliers abattus par erreur|-|Lettre de M. Lorin |-|Aqueduc rue Besson - Registre D13 Page 429 - Délibération
D13 Page 430Marché - Registre D13 Page 430 - Délibération
D13 Page 431Réfection du Cadastre|-|Ecole des Coudreaux|-|Cours de Solfège - Registre D13 Page 431 - Délibération